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Corona

En tant que scouts nous portons une responsabilité sociale. Au vu des développements actuels en lien avec le coronavirus, les activités, les camps et les cours ont lieu en observant un concept de protection.

Obligation de masquage

Concepts de protection

Les concepts de protection sont à observer lors de la planification et de la réalisation de toutes les activités scoutes. Chaque mesure individuelle pour soi-même réduit le risque de propagation du coronavirus. La somme de toutes les mesures prises minimise le danger de contagion pour les responsables, les accompagnants, les participants ainsi que pour leur entourage.

pour les camps scouts

La situation actuelle autour du coronavirus nécessite de porter pendant les camps et les cours une attention particulière à l'infrastructure ainsi qu'aux recommandations en vigueur dans le domaine de la distanciation et de l'hygiène. Pour ce faire, le MsdS a élaboré un concept de protection que nous pouvons désormais vous mettre à disposition. Le concept de protection se base sur les directives de la Confédération. Il peut aussi être utilisé pour les cours.

Concept de protection pour les camps scouts

pour les activités

 On doit aussi prendre en considération la situation actuelle lors de la planification et la réalisation d'activités scoutes. Cela fait particulièrement sens de se concentrer plutôt sur des groupes plus petits et qui restent les mêmes, sur des activités avec moins de contacts corporels, ainsi que sur des mesures d'hygiène comme le lavage des mains. Important : une liste de présence doit être tenue lors de chaque événement / activité.

Concept de protection pour les activités

Check-list pour la communication des mesures de protection


Questions fréquemment posées

Prolongation des reconnaissances J+S

Conformément à une décision du conseil fédéral, les reconnaissances J+S qui sont/seraient  arrivées à échéance à fin 2018, 2019 ou 2020 sont exceptionnellement prolongées jusqu'à fin 2021. Cela concerne les responsables J+S, les Expert·e·s J+S, ainsi que les coachs J+S, et les expert·e·s coach J+S. Celui qui fait un module de formation continue pendant l'année 2020 prolonge comme d'habitude sa(ses) reconnaissance(s) jusqu'au 31.12.2022. Cette adaptation a été effectuée aussi bien dans la MiData (banque de données nationale des membres) que dans la SPORTdb (banque de données de J+S).

Congé jeunesse pour les camps ou les cours scouts annulés

Ce qui se passe avec le congé jeunesse pour des activités annulées doit être éclairci individuellement avec l'employeur. Malheureusement, les conditions pour avoir droit au congé jeunesse ne sont de fait plus remplies lorsqu'un camp ou un cours scout a été annulé. Au mieux, on cherchera en commun avec l'employeur une façon de reporter le congé jeunesse. On trouvera des informations détaillées sur le congé jeunesse sous conge-jeunesse.ch.

Distinction responsable / participant·e dans le concept de protection

Aucune limite d'âge n'a été définie dans le concept de protection ; à la place on a différencié selon la fonction (participant·e·s / responsables). C'est plus simple à gérer et aussi plus judicieux en ce qui concerne la propagation du coronavirus qu'un règlement qui donne des directives différentes pour les responsables de 17 ou de 18 ans.

Concrètement cela signifie : les responsables (quel que soit leur âge) suivent directives pour les responsables. Pour les camps avec des participants adultes (branche des routiers) le concept de protection doit être adapté selon les âges (respecter la distance où c'est possible aussi entre participants adultes).

Coûts des réservations annulées

Concernant la prise en charge des coûts pour les réservations annulées des homes/terrains de camp nous recommandons aux parties impliquées de faire preuve de bonne volonté.

D'une part cela fait sens de demander aux bailleurs dans quelle mesure une solution à l'amiable ou un report du contrat de location est possible, en espérant que des solutions individuelles seront souvent possible.

D'autre part nous encourageons les fondations qui gèrent les homes et les groupes scouts bailleurs à faire preuve de bonne volonté, en particulier auprès des groupes scouts ou d'autres associations de jeunesse.

D'un point de vue légal la situation est hélas un peu plus complexe : une annulation d'un lieu de camp constitue fondamentalement une rupture de contrat. Pour déterminer la prise en charge des « dommages » est déterminant quelle partie a commis/entraîné la rupture de contrat. La question se pose de savoir si l'objet à louer était vraiment encore autorisé à être mis en location, conformément à l'ordonnance du Conseil fédéral pour la lutte contre le coronavirus. Ou quelque chose d'encore plus concret, si une cabane de camp constitue plutôt « un centre de loisirs et divertissements » ou plutôt « un hôtel ». Selon l'ordonnance, les « hôtels » étaient autorisé à continuer à offrir leurs services, en conséquence la rupture de contrat vient du côté du locataire ; « les centres de loisirs et de divertissements » par contre devaient fermer, en conséquence la rupture de contrat vient du côté du bailleur. De notre point de vue, cette question doit être éclaircie au cas par cas et dépend fortement de la situation individuelle. De plus, l'usage locatif est aussi déterminant au cas par cas : si et sous quelle forme il a été cité dans le contrat.

Les données de base peu claires du point de vue juridique peuvent aussi être abordées dans la discussion avec les bailleurs de la cabane de camp, encourageant peut-être ainsi à trouver une solution à l'amiable. Avant tout, les données de base montrent clairement que la recherche d'une solution solidaire et supportable pour les deux parties (sans procédure judiciaire) est bien ce qui fait le plus de sens dans la situation actuelle.

Contact

En cas de questions et demandes supplémentaires autour de la situation actuelle nous nous tenons volontiers à disposition sous   info ( at ) msds.ch .


Liens pour aller plus loin

OFSP – Office Fédérale pour la Santé Publique

La source d'informations actuelles au plus haut niveau

Plans de protection pour les homes scouts

Propositions et informations pour les plans de protection des homes scouts

Edition du Sarasani

Avec des articles sur le Homescouting et plus

#Homescouting

Programme scout depuis la maison

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